HSBC
Présentation de la marque HSBC
Déposée le 25 novembre 1994 par la société HSBC HOLDING PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HSBC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HSBC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HSBC est expirée depuis le 30 septembre 2024.
HSBC HOLDING PLC a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-39
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2004 n°2271517 - Publication au BOPI 2004-09-02
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2004 n°2271688 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2004-09-03
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2014 n°2570465 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-09-30
Inscription le 9 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653565 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09